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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES TRANSMISSIONS MECANIQUES SEDIS
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tm
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

tm
COMPAGNIE DES TRANSMISSIONS MECANIQUES SEDIS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1222879
Date de dépôt :
15/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/1992

Présentation de la marque tm

Déposée le 15 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES TRANSMISSIONS MECANIQUES SEDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « tm » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES TRANSMISSIONS MECANIQUES SEDIS domicilié(e) 102, rue Danton, 92300 LEVALLOIS-PERRET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque tm a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tm est expirée depuis le 15 novembre 1992.

COMPAGNIE DES TRANSMISSIONS MECANIQUES SEDIS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CYCLOREX , TRAITEMENT DELTA DELTA TREATMENT , JONAS , (Marque figurative) , SEDISPORT , SEDIS , (Marque figurative) , (Marque figurative)


COMPAGNIE DES TRANSMISSIONS MECANIQUES SEDIS (société anonyme) - 102, rue Danton, 92300 LEVALLOIS-PERRET. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-19

Inscription - Transmission de propriété n°23386 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°22164 - Publication au BOPI

Chaînes de transmission.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.